Déposée le 6 mai 2004 par NONNON Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTI DE POINTE-A-PITRE),
la marque française « VEGA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est NONNON Olivier, Thierry domicilié(e) ZI de Jarry, Impasse Gustave Eiffel, BP 2077 - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VEGA FRANCE, M. NONNON Olivier, Thierry domicilié(e) ZI de Jarry, Impasse Gustave Eiffel, BP 2077 - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.
La marque VEGA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGA FRANCE est expirée depuis le 6 mai 2024.
NONNON Olivier, Thierry - ZI de Jarry, Impasse Gustave Eiffel, BP 2077 - 97122 - BAIE-MAHAULT - France
VEGA FRANCE, M. NONNON Olivier, Thierry - ZI de Jarry, Impasse Gustave Eiffel, BP 2077 - 97122 - BAIE-MAHAULT - France
Inscription le 22 septembre 2004 - retrait partiel n°400009 - Publication au BOPI 2004-09-22
Inscription le 2 août 2006 - Acte modifiant le droit attachà une marque n°438206 - Publication au BOPI 2006-08-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-27
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2014 n°2555318 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-04-08
Appareils photographiques, cinématographiques et optiques, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, machines à calculer, ordinateurs, logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, batteries électriques, fils électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, à l'exclusion de tout appareil de mesure et de contrôle, de tout instrument et appareil de traitement, de tout logiciel, notamment dans le domaine de la supervision des procédés de niveau de remplissage et du traitement des pressions, ainsi que dans le domaine des appareils médicaux, dentaires et vétérinaires, et dans celui des appareils et instruments concernant les traitements de données et logiciels.Publicité : publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires.Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatiques mondial ; services d'affichage électronique ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication.Divertissement, location de films cinématographiques et de télévision, services de photographie ; services de jeux proposés en ligne.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VEGA FRANCE"